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Droit

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COCHIN, Henri.

Oeuvres de feu Mr Cochin écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations.

Paris, De Nully, 1751-1756.

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500 €

Henri Cochin (1687-1747) fut un célèbre jurisconsulte, considéré comme le modèle de l'éloquence du barreau.
Ensemble publiée de 1751 (édition originale) à 1753 chez Nully pour les quatre premiers volumes. Les volumes 5 et 6 sont chez Durand en 1764 et 1766.

VALIN, René-Josué.

Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance de la Marine du mois d'Août 1681.

La Rochelle, Jerôme Légier, 1766.

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250 €

Seconde édition.
La grande ordonnance de la marine du 31 juillet 1681, aussi appelée code de la marine ou simplement ordonnance royale de 1681, dite aussi Ordonnance de Colbert, est une grande ordonnance royale française rédigée le 31 juillet 1681 sous le règne de Louis XIV, qui codifie de façon complète les usages en matière de transports maritimes (marine marchande).
Inspirée des coutumes et statuts des Provinces-Unies (Amsterdam et Anvers), elle a été établie sous l'égide de Colbert; ses principes ont été repris en droit positif en 2006.

LEPEC.

Bulletin annoté des lois décrets et ordonnances depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830.

Paris, Paul Dupont, 1834.

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Vendu

SCHNEIDEWEIN, Johann.

Johannis Schneidewini j.u.d. clarissimi, et academiae Wittergensis Professoris quondam publici, & Celeberrimi, in quatuor institutionum imperialium D. Justiniani libros.

Cologne, Wilhelmi Metternich, 1698.

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100 €

Commentaires du code Justinien qui est la base du système juridique occidental par Johann Schneidewein qui fut élève de Martin Luther.

ALAUZET, Isidore.

Essai sur les peines et le système pénitentiaire.

Paris, A l'imprimerie royale, 1842.

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120 €

Edition originale.
Au début du XIXème siècle, l'emprisonnement s'impose peu à peu comme peine de justice alors qu'auparavant la prison était majoritairement un lieu temporaire d'enfermement avanc l'execution de la véritable peine (bannissement, torture, exécution...). A la suite des Lumières (Beccaria) ou de penseurs comme Tocqueville et Bentham, Alauzet se pose alors la question de l'étagement des peines et de l'organisation des prisons. Il y examine également les systèmes de Lucas, Auburn et Faucher.

BOICEAU, Jean || DANTY, N.

Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire de Me Jean Boiceau sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins.

Paris, Guillaume Cavelier, 1697.

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150 €

Edition originale.
Ouvrage qui reprend en grande partie les travaux de Jean Boiceau de la Borderie (1513-1591) sur la preuve testimoniale.

CHORIER, Nicolas.

La Jurisprudence du célèbre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses décisions avec plusieurs remarques importantes.

Lyon, Jean Certe, 1692.

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300 €

Edition originale.
Guy Pape ou (Le Pape) fut jurisconsulte dans le Dauphiné au XVème siècle au coeur des tensions entre Louis XI et Charles VII.
Sa jurisprudence reste une référence pour la justice de l'ancien régime.

LEPAGE, P.

Nouveau Style de la procédure civile dans les cours d'appel, les tribunaux de première instance, de commerce, et dans les justices de paix ou Le Code Judiciaire mis en pratique par des formules.

Paris, Hacquart, 1806.

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160 €

Edition originale.
Mise à jour de la procédure civile suivant la créaction du Code Napoléon.
"Ce n'était pas assez d'avoir perfectionné les lois civiles, des les avoir rendues uniformes pour toute la France, et de les avoir rédigées méthodiquement dans un seul Code; il était encore nécessaire de réfomer la Procédure civile [...] L'ouvrage que nous publions a pour but de faciliter les moyens de s'instruire promptement dans cette partie des lois; le nouveau Code judiciaire y est démontré d'une manière suffisante" (extrait de la préface).

FABRO, Antonio || [ FAVRE, Antoine ].

Codex Fabrianus definitionum forensum et rerum in sacro sabaudiae senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis iustinianei, et in novem libros distributus.

Coloniae Allobrogum [Cologny], Petrum & Iacobum Chouër, 1628.

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300 €

Le "Codex Fabrianus" ou "Code Fabrien" est l'ouvrage le plus connu d'Antoine Favre (1557-1624, juriste, avocat savoisien).
Ce recueil de jurisprudence constitué d'arrêts issus des décisions du Sénat de Savoie, publié pour la première fois en 1606, a été rédigé pour faciliter le travail des avocats, par sa consultation pratique, et éviter les décisions contradictoires.

D'ESPEISSES, Antoine || [DESPEISSES, Antoine].

Les oeuvres de M. Antoine d'Espeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier; ou toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées, & accommodées au droit françois. Confirmées par les arrests des cours souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des auteurs anciens & modernes.

Lyon, Anisson & Posuel, 1706.

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90 €

Quatrième édition, revue et corrigée.

Ouvrage de Droit ancien, rédigé par Antoine Despeisses (1594-1658, avocat et jurisconsulte à Montpellier). Les quatre tomes ont pour sujets respectifs, les contrats, les successions testamentaires, les droits civils, pénal et seigneuriaux et les impôts.

SACHET, Adrien.

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail.

Paris, J.-B. Sirey, 1909.

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75 €

Cinquième édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence (1909)
Envoi de l'auteur à Monsieur Duboin, conseiller à la Cour de Cassation (haut magistrat français brillant du début du XXème siècle).

ARRETS COUR DE CASSATION.

Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation rendus en matière criminelle.

Paris, Imprimerie Nationale, 1858 à 1912.

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250 €

Le Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation concernant les affaires criminelles est publié depuis 1793 (Révolution française) jusqu'à nos jours. Chaque bulletin correspond à une année, qui se compose de plusieurs numéros.
Cette série est constituée de 40 volumes ( années 1857 et 1858, 1865 à 1886, 1889 à 1893, 1895 à 1898, 1900 à 1903, 1905, 1910 et 1911) et est accompagnée de 2 volumes de tables et d'un volume d'appendice.
Ces bulletins annuels constituent des archives de la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français sur plus de 50 ans.

FERRIERE, Claude-Joseph de.

Dictionnaire de Droit et de Pratique contenant l'explication des Termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutume & de Pratique avec les Jurisdictions du Royaume.

Paris, Joseph Saugrain, 1749.

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100 €

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COCHIN, Henri.

Oeuvres de feu Mr Cochin écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations.

Henri Cochin (1687-1747) fut un célèbre jurisconsulte, considéré comme le modèle de l'éloquence du barreau.Ensemble publiée de 1751 (édition originale) à 1753 chez Nully pour les quatre premiers volumes. Les volumes 5 et 6 sont chez Durand en 1764 et 1766.

VALIN, René-Josué.

Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance de la Marine du mois d'Août 1681.

LEPEC.

Bulletin annoté des lois décrets et ordonnances depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830.

SCHNEIDEWEIN, Johann.

Johannis Schneidewini j.u.d. clarissimi, et academiae Wittergensis Professoris quondam publici, & Celeberrimi, in quatuor institutionum imperialium D. Justiniani libros.

Commentaires du code Justinien qui est la base du système juridique occidental par Johann Schneidewein qui fut élève de Martin Luther.

ALAUZET, Isidore.

Essai sur les peines et le système pénitentiaire.

BOICEAU, Jean || DANTY, N.

Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire de Me Jean Boiceau sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins.

Edition originale. Ouvrage qui reprend en grande partie les travaux de Jean Boiceau de la Borderie (1513-1591) sur la preuve testimoniale.

CHORIER, Nicolas.

La Jurisprudence du célèbre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses décisions avec plusieurs remarques importantes.

Edition originale. Guy Pape ou (Le Pape) fut jurisconsulte dans le Dauphiné au XVème siècle au coeur des tensions entre Louis XI et Charles VII. Sa jurisprudence reste une référence pour la justice de l'ancien régime.

LEPAGE, P.

Nouveau Style de la procédure civile dans les cours d'appel, les tribunaux de première instance, de commerce, et dans les justices de paix ou Le Code Judiciaire mis en pratique par des formules.

FABRO, Antonio || [ FAVRE, Antoine ].

Codex Fabrianus definitionum forensum et rerum in sacro sabaudiae senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis iustinianei, et in novem libros distributus.

D'ESPEISSES, Antoine || [DESPEISSES, Antoine].

Quatrième édition, revue et corrigée. Ouvrage de Droit ancien, rédigé par Antoine Despeisses (1594-1658, avocat et jurisconsulte à Montpellier). Les quatre tomes ont pour sujets respectifs, les contrats, les successions testamentaires, les droits civils, pénal et seigneuriaux et les impôts.

SACHET, Adrien.

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail.

Cinquième édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence (1909) Envoi de l'auteur à Monsieur Duboin, conseiller à la Cour de Cassation (haut magistrat français brillant du début du XXème siècle).

ARRETS COUR DE CASSATION.

Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation rendus en matière criminelle.

FERRIERE, Claude-Joseph de.

Dictionnaire de Droit et de Pratique contenant l'explication des Termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutume & de Pratique avec les Jurisdictions du Royaume.

Henri Cochin (1687-1747) fut un célèbre jurisconsulte, considéré comme le modèle de l'éloquence du barreau.
Ensemble publiée de 1751 (édition originale) à 1753 chez Nully pour les quatre premiers volumes. Les volumes 5 et 6 sont chez Durand en 1764 et 1766.

Edition originale.
Ouvrage qui reprend en grande partie les travaux de Jean Boiceau de la Borderie (1513-1591) sur la preuve testimoniale.

Edition originale.
Guy Pape ou (Le Pape) fut jurisconsulte dans le Dauphiné au XVème siècle au coeur des tensions entre Louis XI et Charles VII.
Sa jurisprudence reste une référence pour la justice de l'ancien régime.

Cinquième édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence (1909)
Envoi de l'auteur à Monsieur Duboin, conseiller à la Cour de Cassation (haut magistrat français brillant du début du XXème siècle).