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Auteur Z-A
Titre A-Z
Titre Z-A
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Date ↓
CHORIER, Nicolas.
La Jurisprudence du célèbre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses décisions avec plusieurs remarques importantes.
Lyon, Jean Certe, 1692.
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300 €
Edition originale.
Guy Pape ou (Le Pape) fut jurisconsulte dans le Dauphiné au XVème siècle au coeur des tensions entre Louis XI et Charles VII.
Sa jurisprudence reste une référence pour la justice de l'ancien régime.
LEPAGE, P.
Nouveau Style de la procédure civile dans les cours d'appel, les tribunaux de première instance, de commerce, et dans les justices de paix ou Le Code Judiciaire mis en pratique par des formules.
Paris, Hacquart, 1806.
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160 €
Edition originale.
Mise à jour de la procédure civile suivant la créaction du Code Napoléon.
"Ce n'était pas assez d'avoir perfectionné les lois civiles, des les avoir rendues uniformes pour toute la France, et de les avoir rédigées méthodiquement dans un seul Code; il était encore nécessaire de réfomer la Procédure civile [...] L'ouvrage que nous publions a pour but de faciliter les moyens de s'instruire promptement dans cette partie des lois; le nouveau Code judiciaire y est démontré d'une manière suffisante" (extrait de la préface).
GRUJON, A.
Répétitions écrites sur l'économie politique (Doctorat).
Paris, Les Cours de droit, 1910 -1911.
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50 €
Cours autographié d'économie politique à l'intention des étudiants en droit.
GRUJON, A.
Répétitions écrites sur l'Histoire des Doctrines économiques.
Paris, Les Cours de droit, 1910 -1911.
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50 €
Cours autographié de doctrine économique à l'intention des étudiants en droit qui a pour objet les origines du libéralisme avec les physiocrates et Adam Smith.
FABRO, Antonio || [ FAVRE, Antoine ].
Codex Fabrianus definitionum forensum et rerum in sacro sabaudiae senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis iustinianei, et in novem libros distributus.
Coloniae Allobrogum [Cologny], Petrum & Iacobum Chouër, 1628.
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300 €
Le "Codex Fabrianus" ou "Code Fabrien" est l'ouvrage le plus connu d'Antoine Favre (1557-1624, juriste, avocat savoisien).
Ce recueil de jurisprudence constitué d'arrêts issus des décisions du Sénat de Savoie, publié pour la première fois en 1606, a été rédigé pour faciliter le travail des avocats, par sa consultation pratique, et éviter les décisions contradictoires.
D'ESPEISSES, Antoine || [DESPEISSES, Antoine].
Les oeuvres de M. Antoine d'Espeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier; ou toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées, & accommodées au droit françois. Confirmées par les arrests des cours souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des auteurs anciens & modernes.
Lyon, Anisson & Posuel, 1706.
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90 €
Quatrième édition, revue et corrigée.
Ouvrage de Droit ancien, rédigé par Antoine Despeisses (1594-1658, avocat et jurisconsulte à Montpellier). Les quatre tomes ont pour sujets respectifs, les contrats, les successions testamentaires, les droits civils, pénal et seigneuriaux et les impôts.
SACHET, Adrien.
Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail.
Paris, J.-B. Sirey, 1909.
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75 €
Cinquième édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence (1909)
Envoi de l'auteur à Monsieur Duboin, conseiller à la Cour de Cassation (haut magistrat français brillant du début du XXème siècle).
ARRETS COUR DE CASSATION.
Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation rendus en matière criminelle.
Paris, Imprimerie Nationale, 1858 à 1912.
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250 €
Le Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation concernant les affaires criminelles est publié depuis 1793 (Révolution française) jusqu'à nos jours. Chaque bulletin correspond à une année, qui se compose de plusieurs numéros.
Cette série est constituée de 40 volumes ( années 1857 et 1858, 1865 à 1886, 1889 à 1893, 1895 à 1898, 1900 à 1903, 1905, 1910 et 1911) et est accompagnée de 2 volumes de tables et d'un volume d'appendice.
Ces bulletins annuels constituent des archives de la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français sur plus de 50 ans.
NECKER, Jacques.
Sur le compte rendu au Roi en 1781. Nouveaux éclaircissemens.
Lyon, Bernuset, 1788.
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90 €
Édition parue la même année que l'originale.
Dans cet ouvrage, Necker (1732-1804, financier et homme politique genevois, ministre des Finances de Louis XVI) défend son compte-rendu fait au Roi publié en 1781 et répond aux attaques de Charles de Calonne (1734-1802, Ministre et contrôleur général des finances de Louis XVI entre 1783 et 1787 ), son successeur.
NECKER, Jacques.
De l'importance de la morale et des opinions religieuses.
Londres - Paris, Hôtel de Thou, 1788.
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150 €
Édition parue la même année que l'originale, avec un changement de titre (l'originale est titrée "De l'Importance des opinions religieuses").
Jacques Necker fut l'un des ministres des Finances de Louis XVI. Plus habitué à publier des ouvrages d'économie et de politique, Necker nous livre ici un texte ayant pour sujet l'histoire des idées. Il fait le lien entre la religion et la souveraineté, la philosophie et la morale, et met en évidence les inégalités sociales.
CALONNE, Charles-Alexandre de.
Mémoire justificatif, en forme de requête, adressé au Roi
[suivi de]
Développemens et pièces justificatives adressés au Roi, pour faire suite au Mémoire.
s.l., s.n., 1787.
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150 €
Éditions originales.
Charles de Calonne (1734-1802) fut le successeur de Necker, au poste de ministre des finances de Louis XVI entre 1784 et 1787.
Après son renvoi, l'ancien ministre tombe en disgrâce et fait face à de nombreuses attaques sur son administration et l'accroissement du déficit de la France. Dans cet ouvrage, où il s'adresse au roi, il expose sa défense face à cinq chefs d'accusation aux sujets des acquisitions et échanges, des manoeuvres dans la refonte des monnaies, des fonds du trésor royal fournis clandestinement pour soutenir l'agiotage (pratique spéculative financière), des extensions d'emprunts, et des abus d'autorité et autres en tous genres.
Le second ouvrage, publié peu de temps après, constitue la suite dans lequel Calonne apporte de nombreux approfondissements.
CALONNE, Charles-Alexandre de.
Réponse de M. de Calonne à l'écrit de M. Necker, publié en avril 1787; contenant l'examen des comptes de la situation des finances, rendus en 1774, 1776, 1781, 1783 & 1787; avec des observations sur les résultats de l'Assemblée des Notables.
Londres, T. Spilsbury, 1788.
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70 €
Édition publiée la même année que l'originale.
Charles de Calonne (1734-1802) fut le successeur de Necker, au poste de ministre des finances de Louis XVI. Dans cet ouvrage, il présente son administration et répond aux violentes attaques de Necker.
MIRABEAU, Honoré Gabriel de Riqueti, comte de.
Lettres du comte de Mirabeau, sur l'administration de Necker.
s.l., s.n., 1787.
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100 €
Édition originale.
Dans cette série de letrres, Mirabeau (1749-1791, l'une des figures de la Révolution française) s'oppose clairement à l'administration de Necker et dénonce ses méthodes de gestion des finances de la France, notamment celles concernant les emprunts.
MIRABEAU, Honoré Gabriel de Riqueti, comte de.
Dénonciation de l'agiotage au Roi, et à l'Assemblée des Notables.
s.l., s.n., 1787.
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90 €
Cet ouvrage de Mirabeau (1749-1791, l'une des figures de la Révolution française) est un pamphlet dénonçant l'agiotage (pratique spéculative financière).
MAHY DE CORMÉRÉ, Guillaume-François de.
Mémoire sur les finances et sur le crédit, pour servir de suite aux Recherches & considérations nouvelles sur les finances.
Paris, Chez l'auteur - Moutard - Desenne, 1789.
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150 €
Édition originale.
Guillaume-François de Mahy, baron de Cormeré fut fonctionnaire au sein du contrôle général des finances sous Necker. Dans cet ouvrage, il livre son analyse du fonctionnement des finances en France, sous l'Ancien régime.
[LACRETELLE, Pierre-Louis].
Mémoire sur l'institution des bureaux des finances, et l'utilité de leurs fonctions.
s.l., s.n., 1789.
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60 €
Édition originale.
Ouvrage, sur l'historique de l'institution du corps des finances, de Pierre-Louis Lacretelle (1751-1824), qui fut député sous la Révolution et le Consulat.
[BRICOGNE, Athanase-Jean-Baptiste].
Opinion et observations sur le budget de 1814, sur le budget de juin 1815, sur les différens systèmes de finances suivis en France depuis l'an VIII jusqu'au 8 juillet 1815. par un créancier de l'État.
Oaris, Pelicier, 1815.
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150 €
Troisième édition.
Athanase-Jean-Baptiste Bricogne (1779-1836) fut un haut fonctionnaire et financier français (premier commis du Trésor et receveur général des finances). Son nom est surtout connu car il fut l'auteur de nombreux pamphlets et critiques sur la gestion des finances de la France pendant la Restauration.
[TALLEYRAND, Charles Maurice de].
Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies.
[Paris], [Imprimerie Nationale], [1790].
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100 €
Édition originale.
Plaquette rédigée par Talleyrand (1754-1838, homme d'état français, nommé à la fonction d'évêque d'Autun en 1788) ayant pour sujet la frappe de la monnaie. Il mentionne notamment le "droz" et la monnaie de billon (alliage de métaux).
[ANONYME].
Lettre d'un ami à M. Necker.
s.l., s.n., [v. 1781].
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60 €
La publication du "Compte-rendu au roi" de Necker en 1781, destiné à informer Louis XVI sur l'état des finances de la France, a suscité de nombreuses contestations envers le ministre. De façon anonyme, l'auteur critique la gestion des finances de Necker et le fait qu'il aurait publié de faux chiffres dans son fameux compte-rendu.
[SOLIGNAC].
Réponse de M. Solignac, aux observations de M. Mirabeau l'aîné, relativement à l'essai de la proportion de l'or à l'argent, qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France.
[Paris], [J. Girouard], [1790].
Fiche complète >
50 €
Édition originale.
[RIOUX DE MAILLOU].
Le voeu de la France accompli, ou le français affranchi d'impôts, de barrières & de banqueroutes frauduleuses, & ses finances solidement à, jamais rétablies.
Paris, Chez l'auteur - Lescclapart - Garnéry, 1790.
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80 €
Édition originale.
Cet ouvrage est une proposition de réforme économique pour la France, rédigée par Rioux de Maillou, député au Parlement, à la fin du XVIIIème siècle. Son propos est organisé en deux parties: son raisonnement, l'explication et le but de cette réforme, puis la proposition d'un décret détaillé articulé autour de 32 articles.
Sa réforme a pour but de réduire considérablement les impôts du peuple et de diminuer avec succès la dette du pays. L'une de ses mesures est d'abolir les taxes aux barrières et douanes intérieures.
NECKER, Jacques.
Mémoire adressé à l'Assemblée Nationale, le premier août 1790.
[Paris], [Imprimerie nationale], 1790.
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30 €
Édition originale.
Cette plaquette retranscrit l'intervention de Necker, ministre des finances de Louis XVI, faite en août 1790 devant l'Assemblée Nationale, pendant laquelle il doit se défendre d'accusations au sujet de la mise à disposition de fonds au Comte d'Artois sans autorisation.
[NECKER, Jacques].
Suite des observations du citoyen.
s.l., s.n., [v. 1781].
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50 €
Cette plaquette fait partie d'un ensemble de textes imprimés par des auteurs anonymes ou des opposants à Necker, suite à la publication de son "Compte-rendu au roi" en 1781 et adressé à Louis XVI.
L'auteur y remet au question la bonne gestion des finances de la France par Necker.
[Necker, Jacques].
"J'ai servi le Roi pendant cinq années avec un zèle auquel je n'ai jamais connu de bornes ; [...]".
s.l., s.n., [1787].
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75 €
Mémoire dans lequel Necker (732-1804), financier et homme politique genevois, ministre des Finances de Louis XVI) justifie son administration et sa politique en réponse aux attaques de Charles de Calonne (1734-1802, Ministre et contrôleur général des finances de Louis XVI entre 1783 et 1787 ), son succésseur.
Il contient notamment la correspondance entre Calonne et Necker, une lettre adressée à Louis XVI et un éloge du l'ancien ministre.
[LAURENT, François-Xavier].
Déclaration d'un curé, membre de l'Assemblée nationale, sur la constitution du clergé.
[Metz], [LAMORT], [1790].
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50 €
François-Xavier Laurent, curé d'Huillaux (1744-1821), fut député aux États généraux de 1789 et évêque constitutionnel de l'Allier entre 1791 et 1793.
NECKER, Jacques.
Mémoire donné au roi, par M. Necker. en 1778.
s.l., s.n., [1781].
Fiche complète >
100 €
Jacques Necker (1732-1804) est un financier et homme politique genevois, ministre des Finances de Louis XVI.
Dans ce mémoire, le ministre expose son projet des administrations provinciales et ses idées réformatrices sur la monarchie.
[NOUGARET, Pierre Jean-Baptiste].
Histoire de la Révolution française, et des malheurs qu'elle a occasionés, depuis l'époque de la formation des États-Généraux, en 1789, jusqu'au 18 brumaire de l'an VIII (1799).
Paris, Lerouge, 1803.
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450 €
Édition originale.
Ouvrage historique sur la Révolution française. Rare.
MAYER, Charles-Joseph de.
Vie publique et privée de Charles Gravier, comte de Vergennes, ministre d'état; discours couronné par L'Académie d'Amiens, le 25 août 1788.
Paris, Maradan, 1789.
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150 €
Édition originale.
Ouvrage sur la vie et la carrière de Charles Gravier, Comte de Vergennes (1719-1787), qui fut ministre des affaires étrangères de Louis XVI à partir de 1774 jusqu'à sa mort.
NECKER, Jacques || [GRIMOARD, Philippe-Henri de].
Lettre du marquis de C*** [Caraccioli], à M. D'A*** [d'Alembert].
Paris, [s. n.], 1781.
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400 €
Ce pamphlet virulent a été publié dans le cadre d'une campagne politique entreprise contre Necker, alors ministre des Finances de Louis XVI, au printemps 1781. Elle se termine par la démission du ministre, le 19 mai 1781, devant l'opinion publique incrédule.
Cette lettre fictive met en scène Louis-Antoine Caraccioli et D'Alembert, remettant en cause les raisons de la popularité de Necker. Elle est traditionnellement attribuée à Philippe-Henri de Grimoard (Barbier et BNF).
Cette lettre est reliée avec six autres textes de styles semblables, et liés à Necker :
1) Mémoire donné au roi, par M. Necker. 1778. (4)-50 pages ---
2) Observations modestes d'un citoyen, sur les opérations de finances de M. Necker [...] 98 pages --
3) Suite des observations d'un citoyen 45 pages ----
4) Lettre du marquis de C***, à M. D'A***. Paris le 1er Mai 1781 51 pages ---
5) Lettre d'un ami, à M. Necker 23 pages ----
6) Les comment 45 pages ----
7) Compte rendu au roi, par l'abbé Terray 18 pages ----.
BEAUMARCHAIS, Pierre-Augustin Caron de.
Examen du décret d'accusation de P. A. Caron Beaumarchais, sur l'affaire des fusils de Hollande; et résumé de sa justification.
s.l., [s. n.], 1793.
Fiche complète >
50 €
Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (1732-1799) est un écrivain français, dramaturge, musicien, homme d'affaires. Il fut également espion et marchand d'armes pour le compte du roi.
Cette plaquette est une réponse, de Beaumarchais, à sa mise en accusation dans l'affaire des fusils de Hollande.
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